Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HyTop
SOLVAY ENERGY SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4095010
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/06/2024
HyTop de SOLVAY ENERGY SERVICES

Présentation de la marque HyTop

Déposée le 2 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY ENERGY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HyTop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY ENERGY SERVICES domicilié(e) 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 766 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.

La marque HyTop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HyTop est expirée depuis le 2 juin 2024.

SOLVAY ENERGY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : BEE BE ENGAGED FOR EARTH , EECO ENERGY EFFICIENCY COMPANY , orbeo , SOLWATT , bee Be Engaged for the Earth , HYTOP , ORBEO , SOLWATT


SOLVAY ENERGY SERVICES, Société par actions simplifiée - 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France - SIREN 428766976


RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 4 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800329 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Combustibles, carburants, charbon de bois, houille, biomasse torréfiée.